Charte scientifique

Le circuit de dépôt

Un dépôt se fait en cinq étapes : le fichier, le type de document, les contributeurs, le rattachement à un ou plusieurs champs et disciplines, puis le régime de droits. Chaque étape enregistre ce qu’elle porte, il est possible de reprendre un dépôt commencé.

Le dépôt passe alors devant le comité de lecture du champ concerné. Trois issues sont possibles : la publication, avec attribution d’une référence citable (préfixe NKA-CP-) ; une demande de révision, avec retour au déposant ; ou un refus.

Le comité de lecture

Chaque champ scientifique a son propre comité. Les commentaires de délibération internes au comité ne sont jamais transmis tels quels au déposant : la décision qui lui revient est rédigée pour lui, pas un extrait de séance.

La référence citable

Un document publié reçoit une référence au format NKA-CP-AAAA-XXXX-TYPE-SEQ, attribuée à la publication et jamais réécrite ensuite : une référence déjà émise reste valide même si le format évolue.

Licence, embargo et indexation

Le déposant, ou le titulaire des droits qu’il désigne, choisit la licence du document (tous droits réservés par défaut, ou une licence ouverte). Il fixe séparément quatre réglages : la lecture en ligne, le téléchargement, l’indexation par les outils de recherche assistée, et l’export d’extraits.

Un embargo peut retarder la diffusion du texte intégral jusqu’à une date fixée par l’auteur. La notice, les métadonnées et la référence citable restent publiques pendant l’embargo : seul le texte intégral est concerné.